Clauses d’insertion sociales : donner de la rigueur à l’engagement


Publié le: 19 avril 2018 par Juliette Arnould

Issues du code des marchés publics, les clauses d’insertion sociales sont de plus en plus courantes dans les appels d’offres, y compris dans le secteur privé, et s’étendent désormais à quantité de prestations intellectuelles, notamment informatiques. À travers elles, les donneurs d’ordre mettent le puissant levier de leurs achats au service de leur engagement social mais, pour porter tous leurs fruits, elles exigent du prestataire une organisation et des compétences très spécifiques.

Les clauses d’insertion sociales sont des clauses d’exécution qui demandent qu’un certain nombre d’heures du contrat soit réservé à des personnes éloignées de l’emploi. À condition de respecter le seuil légal minimal, le donneur d’ordre dispose d’une grande latitude pour fixer ce volume, éventuellement le répartir entre les différents lots du projet, mais aussi spécifier les publics concernés. Sont notamment éligibles les chômeurs de longue durée, les jeunes de moins de 26 ans sans qualification ou en échec scolaire et les personnes en situation de handicap. L’entreprise peut choisir de cibler plus particulièrement certains publics en accord avec ses objectifs et ses engagements par ailleurs. En recrutant ces personnes pour le projet, l’objectif est non seulement de leur fournir un emploi, mais aussi de leur permettre de retrouver durablement leurs place dans la société en les aidant à remettre à niveau leurs compétences, à se constituer un réseau, à acquérir une expérience valorisable ou, tout simplement, à (re)mettre pied dans le monde du travail.

Précurseur en matière d’insertion et de diversité professionnelles, Atos a pu capitaliser sur ses initiatives en la matière (Mission handicap, charte de la diversité…) pour développer l’organisation, les compétences et les réseaux indispensables. Une véritable expertise est nécessaire en effet pour convertir les clauses de ses clients en emplois qui soient réellement vecteurs d’insertion sans transiger sur les coûts, la qualité, les délais et la sécurité des projets.

Atos a notamment tissé des liens étroits avec l’ensemble des institutions et des associations spécialisées au contact direct des publics concernés (Agefiph, Maisons de l’emploi, Plans locaux d’insertion pour l’emploi…), de manière à pouvoir identifier et recruter les profils appropriés. Dans le cas des personnes handicapées, l’équipe de la Mission handicap est ainsi à même de les sourcer directement, par exemple via un contrat de sous-traitance avec une entreprise adaptée.

Ainsi, dans le cadre d’un marché avec la CNAF, Atos a été amenée à travailler avec la start-up Avencod qui favorise l’insertion des personnes souffrant du syndrome d’Asperger dans les métiers du numérique. Pour optimiser le pilotage du projet, les équipes d’Atos ont été sensibilisées à ce type de handicap.

Pour les autres publics, les consultants en recrutement définissent les postes à pourvoir en fonction des besoins du projet, d’une part, et des profils éloignés de l’emploi concernés, d’autre part. Ces fiches de postes sont communiquées au réseau de facilitateurs Cap emploi au sein des Maisons de l’emploi. Ils qualifient la demande, la diffusent auprès des acteurs locaux, puis valident l’éligibilité des candidats. Enfin, comme pour tout collaborateur, c’est le client qui, au final, valide la ressource proposée.

En parallèle, il est indispensable de préparer le cadre professionnel dans lequel le nouveau collaborateur sera accueilli pour lui permettre de véritablement s’intégrer, d’accomplir sa tâche et de tirer au maximum bénéfice de cette expérience. Si nécessaire, on procède à l’aménagement des locaux et à l’adaptation des postes de travail, à la fourniture d’outils spécifiques ou à une formation complémentaire. Un aspect fondamental est aussi de former et sensibiliser l’équipe qui le recevra. En particulier, le collaborateur se verra attribuer un tuteur qui facilitera son intégration et demeurera son interlocuteur privilégié tout au long du projet.

Ce suivi individuel doit se doubler d’une gouvernance globale qui permette de veiller à la bonne exécution des clauses au niveau des projets eux-mêmes. En effet, la nouveauté et l’hétérogénéité des clauses d’insertion font qu’il peut arriver de perdre quelque peu le fil de ces obligations (par exemple, dans le cas de projets subséquents à des contrats cadres). Dans chaque projet, un référent Insertion sociale veillera donc à recueillir toutes les informations nécessaires et à transmettre les documents appropriés aux parties concernées.

Cette organisation rigoureuse et ce savoir-faire permettent à la fois à Atos de remplir sans faute ses obligations et à ses clients de toujours bénéficier d’un niveau de service à la hauteur de leurs attentes. Surtout, le bon déroulement du versant professionnel de la clause conditionne de manière déterminante les bénéfices de son versant humain. Accueillir dans une équipe une personne au parcours et au profil atypiques est toujours une expérience d’une grande richesse et contribuer, à travers l’attention qu’on lui porte, à sa réinsertion est une réussite extrêmement gratifiante.

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Qui est Juliette Arnould

Responsable Handicap & Diversité, Atos
Juliette est en charge du pilotage de l’accord en faveur de l’insertion professionnelle des personnes handicapées depuis décembre 2015. Diversity Leader au sein d’Atos, elle déploie  la politique diversité du Groupe qui recouvre les dimensions liées au handicap, au genre, à la diversité culturelle et aux générations. Référente en matière de clauses d’insertion sociale insérées dans nos marchés, elle intervient en support des équipes avant-vente et a en outre un rôle de conseil en matière de mise en œuvre de ces clauses dans nos projets. Déléguée générale et rédacteur en chef pendant près de 20 ans d’un think tank réunissant des personnalités issues de tous secteurs d’activité, elle a contribué à mettre en œuvre la stratégie de cette organisation et œuvré dans l’objectif de favoriser une réflexion pluridisciplinaire sur les impacts des nouvelles technologies dans tous les domaines de l’activité humaine. L’objectif étant de fournir des éléments de réflexion aux entreprises membres à travers des publications éditées par Masson, Armand Colin, Hermes Sciences et L’Harmattan, issues des travaux des groupes de réflexion.

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